Mentions Légales
1. Éditeur du site
Dénomination commerciale : Sas Deemaen
Forme juridique : SAS
Siège social : 16 boulevard Saint-Germain 75005 Paris
Contact : deeartiste77@gmail.com
Le site dee-artiste-peintre.fr est accessible à l’adresse : https://dee-artiste-peintre.fr.
2. Responsable de la publication
Nom : Denis
E-mail : deeartiste77@gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique.
3. Webmaster / Conception – Réalisation
Webmaster : Raphaëlle — Studio Movimento
Contact : 0640664827
4. Hébergeur
- OVHcloud
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Site : www.ovhcloud.com — Téléphone : +33 9 72 10 10 07
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est protégé par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Sas Deemaen.
Les marques et logos cités sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
6. Responsabilité
Sas Deemaen s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en corriger le contenu à tout moment.
L’éditeur ne peut être tenu responsable :
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de la présence de liens pointant vers des sites tiers sur lesquels il n’a aucun contrôle.
7. Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes vers le site est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte aux intérêts de Sas Deemaen et de garantir la possibilité d’identifier l’origine des contenus.
Les liens sortants sont fournis à titre informatif ; Sas Deemaen décline toute responsabilité quant aux contenus des sites tiers.
8. Données personnelles (RGPD)
Les données collectées via le formulaire de contact sont traitées par Sas Deemaen en qualité de responsable de traitement, pour la gestion des demandes, sur la base de l’exécution contractuelle.
Destinataires : personnel habilité et prestataires techniques strictement nécessaires.
Durées de conservation : 10 ans.
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Exercer vos droits : par email ou courrier à l’adresse du siège social, avec justification d’identité.
